Kaufman & Broad
Comment fonctionne le bail réel solidaire à Lyon ?
Le bail réel solidaire (BRS) existe depuis 2017. Ce dispositif d’accession sociale à la propriété vous permet d’obtenir une décote d’au moins 30 % et jusqu’à 50 % sur le prix de vente, grâce à la dissociation entre le bâti et le foncier. Concrètement, vous devenez propriétaire d’un logement et vous louez le terrain à un organisme de foncier solidaire (OFS), comme la Foncière solidaire du Grand Lyon. Vous lui versez une redevance foncière chaque mois, fixée autour de 1,70 € du mètre carré par la Métropole du Grand Lyon.
Vous avez le choix entre différents logements, appartements en résidence ou maisons, dans l’ancien ou dans le neuf.
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Le bail solidaire Lyon vous fait bénéficier d’autres avantages :
- Une TVA à 5.5 % si vous réalisez un achat dans le neuf ;
- Un abattement de 30 % sur la taxe foncière ;
- Une garantie de rachat du logement par l’OFS1 Lyon si vous ne trouvez pas d’acquéreur ;
- De frais de notaire réduits, puisque vous ne payez pas le foncier.
Le contrat est signé pour une durée de 18 à 99 ans. Toutefois, vous pouvez à tout moment :
- Céder le bien immobilier à un acquéreur éligible ;
- Procéder à une donation du vivant, pour préparer la transmission de votre succession à vos proches. Le bail se rechargera et se prolongera de la même durée avec vos enfants.
> Pour découvrir tous les aspects du dispositif, visitez notre page : Bail réel solidaire : avantages et inconvénients.
Pourquoi choisir Lyon pour devenir propriétaire ?
La capitale des Gaules n’est rien de moins que la deuxième région française en termes de PIB. Son quartier d’affaires, la Part-Dieu, arrive en deuxième place derrière celui de la Défense à Paris. Un bassin d’emplois dynamique, donc, qui draine une dense population active.
En outre, la ville est très bien desservie par les transports en commun et met au service de ses habitants 4 lignes de métro, 6 lignes de tram et 147 lignes de bus.
175 000 : c’est le nombre d’étudiants à Lyon, ce qui en fait la deuxième ville d’enseignement supérieur français après Paris. Et si vous souhaitez vous y installer en famille, sachez qu’elle abrite :
- 208 écoles maternelles et primaires ;
- 51 collèges ;
- 43 lycées.
De plus, la ville vous propose près d’une quinzaine de musées, des festivals organisés chaque année, des dizaines de salles de cinéma, de théâtre et de spectacle ou encore un opéra. Impossible de s’ennuyer à Lyon !
Enfin, le cadre de vie, entre patrimoine historique remarquable et 436 hectares d’espaces verts, ne manquera de séduire les candidats à la propriété.
Quels sont les plafonds de ressources pour un bail solidaire à Lyon ?
Pour être éligible au BRS à Lyon, vous devez percevoir des revenus annuels inférieurs au plafond du prêt social location-accession (PSLA). Celui-ci varie en fonction de la localisation du bien et de la composition du foyer.
Il existe 5 zones en France, de la plus tendue à la moins tendue (A, A bis, B1, B2 ou C). Lyon est considérée comme une métropole et elle est comprise dans 2 zones :
Zone A, pour certaines communes de la métropole de Lyon comme Caluire, Tassin-la-Demi-Lune ou Écully ;
Zone B1, pour les autres.
Pour déterminer si vous respectez bien le plafond, vous devez vous reporter à votre revenu fiscal de référence N-2.
S’agissant du nombre de personnes, il varie selon l’âge, le nombre de personnes à charge pour un célibataire ou encore d’une situation de handicap.
Exemple
Un couple a 2 enfants à charge et souhaite acheter un logement à Craponne. Cette ville se situe en zone A, et le ménage compte pour 4 personnes. Pour être éligible au dispositif, il doit avoir un RFR inférieur à 87 909 euros.
> Pour plus d'informations, consultez notre page : Comprendre le plafond de ressources en bail réel solidaire.
Quels sont les meilleurs quartiers pour un achat en BRS à Lyon ?
Voici notre sélection des quartiers à privilégier pour acheter en BRS à Lyon.
La Croix Rousse
Situé entre les 1er et 4ᵉ arrondissements de Lyon, ce quartier a su garder son ambiance village. Tout au long de ses petites rues, vous découvrirez des commerces, restaurants et ateliers de créateurs. La Croix-Rousse bénéficie en outre d’une bonne desserte en transports en commun et de spacieux espaces verts comme le parc de la Tête d’Or.
La Part-Dieu
Quartier d’affaires dynamique, La Part-Dieu constitue une excellente option pour vivre à Lyon, grâce à son immense centre commercial et à ses nombreux restaurants. Très accessible, il comporte une gare SNCF en son cœur.
La Confluence
Ancienne zone industrielle devenue éco-quartier, la Confluence est amenée à devenir le deuxième centre-ville de Lyon. Elle abrite de nombreuses entreprises et est bien desservie par les transports en commun.
Le bail réel solidaire à Lyon vous permet de devenir propriétaire à moindre coût. Saisissez la chance de vous installer dans cette ville d’avenir tout en respectant votre budget !
